Le site « Profession Sage-Femme » est publié par la Société AVANTI SANTÉ : 

  • SARL
  • siège social : 3 rue Jacob, 75006 PARIS
  • immatriculation : RCS Paris sous le numéro 893 873 356 00016 CODE APE 5814Z
  • téléphone : 02 79 00 11 92

Pour toute demande concernant un produit ou service, pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, contactez nous.

Les informations diffusées n’engagent pas la responsabilité de la société AVANTI SANTE, qui s’efforce de les tenir à jour et exactes.
 
Gérant /Directeur de la publication :
Monsieur Jean-Pascal FIX
 
Hébergement :
OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, Numéro de téléphone : 0820 698 765
 
N° de TVA Intracommunautaire :
FR 81 893 873 356
 
Propriété intellectuelle :

Pour tous les textes et œuvres présentés sur ce site : Copyright PROFESSION SAGE FEMME. Tous droits d’auteur réservés. Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des œuvres autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Protection des données personnelles :
Les données à caractère personnel sont protégées par les textes suivants :

  • En France par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Informatique et Libertés » et les articles 226-13 et suivants du code pénal
  • Au sein de l’Union européenne par la Directive européenne n°95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Déclaration CNIL :

Les informations recueillies lors de l’inscription font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de l’inscription. A cette fin, AVANTI a effectué une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro d’enregistrement 1977369. AVANTI veille à ce que les données recueillies soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf dans les deux cas ci-dessous :

  • coordonnées des participants CNSFL à notre partenaire DPC pour des raisons d’accélération des traitements dans le cadre du calendrier budgétaire ANDPC,
  • coordonnées des participants CNSFL aux exposants CNSFL, sur autorisation exprès et préalable lors de l’achat du badge CNSFL.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, le Participant dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en formulant une demande par e-mail à l’adresse congres@profession-sage-femme.com. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant en envoyant un e-mail à la même adresse.

Collecte passive de données personnelles :

Afin d’améliorer la navigation au sein de ce site, nous recueillons au cours de votre visite certaines données via le dépôt et la lecture de traceurs appelés cookies.

Les données recueillies sont :

  • Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet pour vous permettre d’accéder à Internet, l’identifiant IP change à chaque connexion et ne permet pas une identification automatique
  • Votre login si vous naviguez dans des parties du site à accès restreint
  • La date et l’heure de votre visite sur le site, ainsi que les pages que vous avez consultées
  • Le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation
  • Votre cheminement au travers du site ainsi que la durée de votre connexion.

Qu’est-ce qu’un cookie :

Un cookie est un fichier déposé sur votre ordinateur, ou tout périphérique utilisé pour la consultation Internet, par le site que vous visitez, afin de transmettre par exemple, des informations de session de page en page, ou encore enregistrer votre passage sur telle ou telle page, dans le but d’optimiser votre navigation, en terme de confort, d’efficacité et de pertinence.

Gestion des cookies :

Conformément à la réglementation, vous pouvez vous opposer au dépôt des cookies statistiques et à tout autre dépôt de ce site en paramétrant vote navigateur. Plusieurs solutions sont disponibles, de la navigation privée au refus de suivi, en passant par la gestion d’exceptions site par site. Nous vous recommandons de consulter la rubrique d’Aide de votre navigateur.