N° 295 – Octobre 2023

Le contrôle d’activité par l’Assurance Maladie

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

En septembre 2022, l’Assurance Maladie a présenté sa nouvelle stratégie globale de lutte contre la fraude, afin de multiplier les contrôles, grâce notamment à des moyens de détection et de contrôle modernisés (outils prédictifs, travail sur les données, mise en place de task forces nationales…). Depuis 2012, 2,2 milliards d’euros de préjudices financiers ont été détectés et stoppés, dont près de 220 millions d’euros en 2021 et 315,8 millions d’euros en 2022. L’objectif de l’Assurance Maladie est d’atteindre 500 millions d’euros de préjudices financiers détectés et stoppés par an. CONTRÔLES PLUS NOMBREUX En 2023, les contrôles ont donc été amplifiés auprès des assurés comme des professionnels. De nouveaux outils sont utilisés, par exemple la possibilité de mener des cyber-enquêtes ou de déconventionner temporairement ou en urgence un professionnel fraudeur. L’activité d’un professionnel de santé libéral peut donc être contrôlée à tout moment par les services de l’Assurance Maladie. Le contrôle peut s’inscrire dans le cadre d’un programme thématique de contrôles établi par l’Assurance Maladie ou être déclenché par la détection d’activités atypiques statistiquement ou d’incohérences, voire faire suite à un signalement ou un témoignage. C’est généralement une activité atypique ou une hyperactivité du professionnel qui va déclencher le contrôle d’activité, par exemple lorsque le professionnel a un chiffre d’affaires jugé trop important par rapport à la moyenne régionale. Si les sages-femmes sont pour l’instant moins concernées par ces contrôles que les infirmières, les kinésithérapeutes ou les chirurgiens dentistes, un contrôle d’activité peut être une véritable épreuve, pour laquelle il faut être informée et accompagnée. Même si, dans la majorité des cas, la fraude n’est pas établie (c’est-à-dire qu’il n’y avait pas d’intention frauduleuse de la part du professionnel), la procédure peut être complexe, les délais pour se défendre sont extrêmement courts et les sanctions peuvent être lourdes. À la suite de ce contrôle d’activité, […]

À Bruxelles, la « clinique du siège » implique médecins et sages-femmes

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

La « clinique du siège » de l’hôpital Érasme, à Bruxelles, prend en charge les patientes et les couples dont le bébé se présente en siège au-delà de 36 à 37 semaines de grossesse (ce qui survient dans 3 % des cas). Son histoire a commencé en 2016. La docteure Sara Derisbourg, obstétricienne, travaillait depuis octobre 2015 à la maternité de l’hôpital universitaire Érasme de Bruxelles, avec une de ses consœurs, la professeure Caroline Daelemans. UN PARCOURS DÉDIÉ « Nous avons constaté qu’il y avait vraiment beaucoup d’accouchements par césarienne de bébés se présentant en siège, alors que nous venions toutes les deux d’un autre hôpital où nous étions habituées à une pratique différente, raconte-t-elle. En 2016, avant la mise en place du parcours dédié, les primipares dont le bébé était en siège accouchaient à 88 % par césarienne et ce chiffre était de 77 % pour les multipares à Bruxelles (1). Tout confondu, il n’y avait que 4,3 % d’accouchements par voie basse à Érasme avant l’implémentation de la clinique du siège. » Autre constat de l’équipe : un manque d’information des patientes sur les options qui s’offraient à elles pour leur accouchement. La professeure Daelemans a alors décidé de mettre en place un « trajet de soins » afin d’accompagner les futures mères dans les processus décisionnels, avec une information détaillée et éclairée sur l’accouchement en siège et la mise en place de protocoles basés sur des recommandations internationales. « L’objectif principal de la clinique du siège est d’offrir aux patientes des informations sur toutes les options qui s’offrent à elles, mais également de leur proposer ces différentes possibilités », souligne la docteure Sara Derisbourg, qui a repris le pilotage de la clinique après le départ de sa collègue. L’hôpital réalise environ 2000 accouchements chaque année. Il encourage l’accouchement physiologique et dispose d’une maison de naissance adossée à l’hôpital, Le Cocon. La mise en […]

Santé environnementale : un projet ambitieux en Pays de la Loire

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

Comment faire évoluer les pratiques pour promouvoir la santé environnementale des parents et des nouveau-nés ? C’est à travers plusieurs actions et plans que l’ARS Pays de la Loire a impulsé une dynamique dans la région depuis 2019, auprès des maternités, mais aussi des acteurs de santé de ville. « De 2019 à 2022, une montée en charge sensible a permis de former/sensibiliser 113 professionnels salariés et libéraux, d’accompagner méthodologiquement 4 PMI, 12 maternités (…) et plusieurs équipes de soins primaires, collectivités et associations », note l’ARS sur son site internet. Il s’agissait d’accompagner les différents acteurs par un soutien méthodologique et institutionnel et des outils. Ambitieux, le projet entend fédérer les acteurs et permettre une cohérence des actions sur le territoire. ACCOMPAGNEMENTS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS Des formations Nesting© et Fées, destinées à acquérir des connaissances approfondies en santé environnementale, sont financés par la l’ARS Pays de la Loire pour les professionnels de la périnatalité et de la petite enfance. Ainsi, huit sages-femmes exerçant au sein d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) ou d’une maison de santé pluridisciplinaire (MSP) ont été formées, leur permettant de devenir référentes sur le sujet au sein de leur structure. Cela a permis, par exemple, à trois CPTS d’inscrire la santé environnementale dans leur projet de prévention. Quatre sages-femmes libérales et une infirmière en exercice isolé ont suivi la formation Fées, leur permettant d’intégrer le thème de la santé environnementale à leurs consultations ou leurs séances de préparation à la naissance. Violaine Péan, sage-femme libérale à La Ferté-Bernard (72), a suivi la formation. « Je propose désormais des ateliers Nesting© aux parents dans le cadre de la préparation à la naissance dans mon cabinet, qui rassemble quatre collègues, témoigne-t-elle. Ils sont ainsi sensibilisés à la réduction de l’usage des produits cosmétiques, à observer les étiquettes sur les produits ménagers. Nous avons aussi […]

« Le travail de nuit en douze heures est populaire, mais pas sans risque »

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

Quels sont les risques du travail de nuit en gardes de douze heures ? Les sages-femmes ont été les premières à travailler en douze heures, puis cela a été généralisé. De façon générale, le travail en douze heures est devenu populaire. Pour les dirigeants, cela permet à la fois d’organiser des rotations avec plus ou moins les mêmes équipes et cela permet d’externaliser les temps de transmissions et d’habillage/déshabillage sur le temps personnel des agents. De leur côté, les salariés pensent que cela les préserve de certains risques psychosociaux, car ils sont moins souvent présents sur le site et bénéficient de plus de jours de repos. Pourtant, les risques sont majorés avec le travail de nuit en douze heures, comparé aux nuits de huit heures. Les études ont montré une augmentation du risque d’erreur à partir de la neuvième heure de travail. Dès 2014, l’INRS a alerté sur l’augmentation des risques d’accidents du travail, de prise de poids, de conduites addictives et des pathologies du dos. Les mécanismes sont connus : l’humain est un animal diurne et sa physiologie est organisée autour de rythmes circadiens. Le travail de nuit engendre un conflit avec l’environnement, ce qui aboutit à des désynchronisations et une dette de sommeil. Une expertise de l’Anses de 2016 a catégorisé les risques, selon qu’ils soient avérés, probables ou possibles. Parmi les risques bien documentés, on retrouve les troubles du sommeil, la somnolence, les syndromes métaboliques comme l’obésité abdominale ou l’hypertension artérielle. Concernant les risques probables, on note une baisse des capacités cognitives de concentration ou de mémoire, l’anxiété, la dépression, le surpoids et l’obésité, les maladies cardiovasculaires et les cancers du sein ou de la prostate. Enfin, les risques possibles portent sur l’augmentation des lipides dans le sang, l’hypertension artérielle et les accidents vasculaires cérébraux. Les syndicats commencent à alerter sur […]

Travail de nuit et qualité de vie des sages-femmes : l’étude de l’AP-HP ne permet pas de conclure

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

L’étude Aladdin sur la qualité de vie et les conditions de travail des hospitaliers exerçant la nuit se concentre sur l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP). Elle n’a récolté les réponses que de 58 sages-femmes. « L’échantillon n’est pas représentatif et l’effectif restreint ne permet pas d’extrapoler les résultats à toutes les sages-femmes de France », souligne ainsi Lorraine Cousin, doctorante en santé publique à l’Unité de recherche clinique en économie de la santé de l’AP-HP. Malgré cette précaution et alors que peu d’études se sont intéressées au travail de nuit des sages-femmes hospitalières, les résultats d’Aladdin, publiés dans le Bulletin épidémiologique hospitalier du 19 septembre, représentent une première. De façon générale, alors que la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) dans les établissements de santé fait l’objet d’une stratégie nationale depuis 2016, ce sujet reste peu investigué concernant les personnels hospitaliers de nuit. L’étude Aladdin, menée du 15 juin au 15 septembre 2020 dans les 39 sites de l’AP-HP, montre notamment que les sages-femmes sont plus nombreuses que les autres professionnels de santé à trouver leurs horaires de travail inadaptés à leur situation personnelle. Pour autant, est-ce lié au travail de nuit ? SAGES-FEMMES : UNE QVCT PLUS DÉGRADÉE Les participants ont été invités à répondre à un questionnaire en ligne permettant d’évaluer la QVCT à l’aide de l’échelle Work-related Quality of Life Scale (WRQOL). Ses 24 items passent en revue le bien-être général, le sentiment d’équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle, la satisfaction au travail et vis-à-vis de la carrière professionnelle et la satisfaction par rapport à la qualité générale de la vie professionnelle. Ne s’adressant pas aux médecins, cette enquête concernait tous les autres personnels opérant soit uniquement de nuit, soit en alternance jour/nuit. Les infirmières représentent ainsi 52,3 % du panel des 1387 réponses analysées, les aides-soignantes ou techniciens 38,2 %, les sages-femmes 4,2 % et les cadres […]

Travail de nuit : où en est-on ?

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

Les syndicats n’ont pas de retours sur le travail de nuit à l’hôpital et pas de plaintes de sages-femmes. La nécessité d’exercer en salle de naissance la nuit est une contrainte intégrée. Tel est le constat dressé par l’Organisation nationale des syndicats de sages-femmes (ONSSF), l’Union nationale des syndicats de sages-femmes (UNSSF) et l’Ufmict-CGT. Ainsi, le travail de nuit ne serait pas un sujet pour la profession, à l’exception de la question de sa rémunération. LA PÉNIBILITÉ MAL PAYÉE Le 31 août, la Première ministre Élisabeth Borne a annoncé une hausse des revalorisations des sujétions à compter du 1er janvier 2024. Les personnels non médicaux et les sages-femmes de la fonction publique hospitalière bénéficieront d’une majoration de 25 % de leur taux horaire la nuit et de 20 % pour les dimanches et jour fériés, portant l’indemnité pour ce forfait à 60 euros. Ces annonces ont été faites sans concertation préalable et les syndicats espèrent des discussions pour leur mise en œuvre. « Il s’agit cette fois d’une majoration du taux horaire, qui varie selon l’ancienneté et le grade des sages-femmes, explique Caroline Combot, présidente de l’ONSSF. Il ne s’agit donc pas juste de la pérennisation des primes de nuit accordées depuis juillet 2022 et nous attendons des éclaircissements sur les modalités de calcul. » En effet, depuis juillet 2022, sans discontinuer, des majorations exceptionnelles ont été accordées et reconduites jusqu’à fin 2023 pour les sujétions dans la fonction publique hospitalière. Pour les personnels non médicaux et les sages-femmes, le taux de l’indemnité horaire a doublé pour le travail de nuit entre 21 h et 6 h du matin. L’indemnité s’établit ainsi à 0,34 euros par heure. Pas de quoi renforcer l’attractivité à l’hôpital, mais supprimer la mesure provoquerait un tollé. En juin dernier, l’Inspection générale des affaires sociales (Igas), dans son rapport sur la permanence des soins, recommandait plus […]

Journée régionale du Collège :un état des lieux des pratiques dans les Hauts-de-France

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

Le Collège national des sages-femmes de France s’est associé au réseau périnatal Oréhane, à l’URPS des sages-femmes des Hauts-de-France et aux PMI des cinq départements de la région pour la seconde édition de la Journée régionale Sages-femmes, qui s’est déroulée le 15 septembre à Amiens. Sous le titre « Être suivi par une sage-femme dans les Hauts-de-France en 2023 – Quels accompagnements pour les femmes et les couples ? », la journée se voulait dédiée aux retours d’expériences de terrain. Ainsi, l’après-midi s’est concentrée sur l’accompagnement à la naissance physiologique et à la sortie de maternité dans les Hauts-de-France. DES PROGRÈS EN PHYSIO Aujourd’hui, 1 femme sur 5 souhaiterait accoucher en maison de naissance (MDN) en France selon un sondage Ipsos. « Alors que les Hauts-de-France comptent le plus fort taux de natalité, l’offre de soins en maison de naissance est inexistante », a rappelé Armelle Boucher, sage-femme libérale à Saint-Quentin. Avec sa consœur Coralie Debeauvois, installée à Amiens, elles ont présenté le projet de MDN baptisé Naissance en N’Or. Cette dernière sera attenante à la maternité de Tourcoing. Reste à obtenir la validation de l’Agence régionale de santé et à réunir 1,5 million d’euros pour lancer les travaux. L’association compte recourir au mécénat privé, aux financements participatifs et à des subventions pour y parvenir. En l’absence de MDN, la région dispose tout de même d’une petite offre d’accompagnement à la naissance physiologique. Élisabeth Le Meur, chargée de projets au réseau Oréhane, a recensé 28 salles natures et 5 ouvertures de plateaux techniques aux sages-femmes libérales, sur les 44 maternités des Hauts-de-France. Par exemple, la maternité de Tourcoing, de type 2A, qui réalise 1500 accouchements par an, dispose d’une baignoire de dilatation depuis 2007, du label IHAB depuis 2010 et d’une salle nature depuis 2018. Le plateau technique est ouvert aux libérales depuis 2019. Au total, le taux d’accouchement par voie basse sans […]

Les migrantes en France : des esclaves sexuelles ?

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

Après avoir été violée au Bénin, Stella a été embarquée par un réseau de traite des humains jusqu’en Libye, où elle a été vendue à quatre reprises. Arrivée en Italie, elle est encore exploitée sexuellement. À Marseille aussi, elle est violée à de nombreuses reprises, par des hommes blancs, certains armés. « Si je raconte ça à la police française, les agresseurs me tueront, rapporte-t-elle à une journaliste du Monde. C’est simple : vous êtes une femme migrante, vous êtes une esclave sexuelle. » Comme un grand nombre d’autres femmes meurtries, Stella est une patiente de Jérémy Khouani, médecin généraliste dans une maison de santé du IIIe arrondissement marseillais, un des endroits les plus pauvres de France. Traumatisé par les histoires et les symptômes de ses patientes, l’homme, qui est également enseignant-chercheur à l’université d’Aix-Marseille, décide d’user de la seule arme qu’il apprécie : la science. Il arrive à monter une étude d’ampleur sur le sujet, s’entourant d’une dizaine de scientifiques marseillais. Leurs conclusions ont récemment été publiées dans la revue médicale The Lancet Regional Health – Europe. Un risque de viol multiplié par 18 L’équipe a choisi de travailler sur les violences survenues dans le pays d’accueil. Les résultats sont affligeants. Presque 5 % des femmes ont subi un viol au cours de leurs 12 derniers mois de vie en France, soit un risque 18 fois plus élevé que celui connu dans la population générale de notre pays. Les femmes ayant subi des violences sexuelles avant d’arriver – soit plus des trois quarts d’entre elles (75,7 %) – présentent davantage de risques d’en subir à nouveau. Celles qui n’ont pas de compagnon en France et celles originaires d’Afrique de l’Ouest sont également plus à risque. Preuve supplémentaire que les pays d’accueil ne sont pas protecteurs, tout au moins la France, les femmes qui n’ont pas bénéficié d’un dispositif d’aide […]

Entretien avec Blandine Brin : Grossesse imprévue : pour un choix vraiment éclairé

octobre 29, 2023 Rédaction Online Commentaires fermés

Quel est l’objectif de votre site internet Grossesse imprévue ? Je veux rendre le choix de l’issue de la grossesse à la personne enceinte elle-même. Il s’agit de fournir toutes les informations les plus fiables et les plus accessibles possibles à la personne directement concernée, autant sur l’IVG que sur le début d’une parentalité ou la remise du bébé à l’adoption, tout en étant la plus neutre et non jugeante possible. Chaque option peut être envisagée. On parle souvent de « grossesse non désirée », mais une grossesse peut être imprévue et acceptée, ou pas. Elle peut aussi être investie et appréciée. Lorsqu’on se découvre enceinte alors qu’on ne s’y attendait pas, toutes les possibilités sont ouvertes. Je n’ai pas voulu reprendre le terme « non désirée » pour ne pas orienter le choix des personnes. Le terme « imprévue » est plus neutre. Il décrit simplement un fait. Je souhaite aussi m’adresser aux personnes dont des circonstances particulières peuvent entourer la grossesse, comme le handicap, le fait d’être mineure, le fait d’avoir vécu un déni de grossesse, le fait d’être dans un contexte de violence, etc. Ces circonstances peuvent rendre la prise en charge de la grossesse plus spécifique et les ressources un peu plus conventionnelles y pensent rarement. Il existe déjà des ressources, mais elles ne sont pas si connues. Le site Grossesse imprévue donne accès à beaucoup de ressources externes sur chaque sujet évoqué. Il s’agit d’aiguiller vers des professionnels qui ont des compétences dédiées, pour chaque choix, y compris avec un handicap, après un déni de grossesse, etc. Je souhaite vraiment qu’on rende leurs droits reproductifs aux personnes enceintes, quelles qu’elles soient, dans quelques circonstances qu’elles soient. Mon but est que l’accès à la santé, dans ce qu’il a de plus basique, devienne une norme et non pas une bataille. Comment ce projet […]