Point juridique

Les nouveautés du Code de déontologie des sages-femmes : décret du 30 décembre 2025

En effet, non seulement le nombre de sages-femmes exerçant en libéral a augmenté de façon très importante depuis 2010 (en 2011, 3 412 sages-femmes exerçaient en libéral ou en exercice mixte contre 12 389 en 2025 – chiffres du conseil national de l’Ordre des sages-femmes), mais les pratiques ont également beaucoup évolué.  Des ajustements étaient donc nécessaires, tant en ce qui concerne les modes d’exercice que les droits des patientes.  La structure globale du Code de déontologie a été reprise, pour être plus lisible et efficace.  1. Les changements concernant les modes d’exercice De plus en plus de sages-femmes souhaitent aujourd’hui exercer leur activité différemment des modes d’exercice classiques, par exemple en société, dans un cadre coordonné, en exercice mixte, tout cela étant amené à changer et à évoluer. Le nombre de sages-femmes hospitalières diminue et les sages-femmes sont en recherche de mobilité et de souplesse dans leur exercice. Le nouveau Code de déontologie s’adapte à ces évolutions.  • Suppression de l’interdiction du salariat et possibilité pour une sage-femme de s’adjoindre des collaborateurs salariés sans limitation de nombre :  Une sage-femme peut désormais se faire assister d’une ou plusieurs sages-femmes collaboratrices libérales ou salariées. Chacune d’entre elles exerce son activité professionnelle en toute indépendance et dans le respect des règles de la profession, notamment le libre choix du patient et l’interdiction du compérage. La sage-femme collaboratrice libérale exerce son activité professionnelle sans lien de subordination. En revanche, la sage-femme salariée peut être soumise à un lien de subordination, même si elle doit garder son indépendance dans son exercice professionnel vis-à-vis des patientes.  Les dispositions du nouveau Code de déontologie rappellent que, même en exercice salarié, la sage-femme doit exercer de façon indépendante et dans le respect du secret professionnel, sans que son employeur, quel qu’il soit, puisse limiter cette indépendance.  « Quel que soit […]

Actus

Toutes les sages-femmes officiellement docteurs en 2029 ?

Depuis la rentrée 2024, les sages-femmes suivent un cursus d’études en six ans au lieu de cinq. Le premier contingent post–réforme va donc être diplômé en 2029. Elles recevront non plus un diplôme d’État de sage-femme, mais un diplôme d’État de docteur en maïeutique. Au même titre que les médecins, les dentistes et les pharmaciens, les maïeuticiennes deviennent docteures. Un juste alignement de leur niveau de formation sur celui de leurs collègues issus de la médecine, de l’odontologie et de la pharmacologie. Tout comme eux, par l’ajout d’un troisième cycle d’études en un an, elles vont pouvoir jouir du titre de docteur au sein de leur discipline.  Jimmy Guichard est sage-femme libéral à Montreuil et membre du CA de l’Organisation nationale syndicale des sages-femmes (ONSSF). Pour lui, ce statut de docteur est une étape importante pour mettre sur un même pied d’égalité les sages-femmes et les autres professions médicales. Même si cela ne résout pas les problèmes d’entrave à la prescription, à la convergence tarifaire et de dichotomie physio/patho, entre autres problématiques rencontrées par les maïeuticiennes.  Il souligne que c’est la première fois qu’une profession va changer de titre en cours d’exercice ! Ce qui appelle un certain nombre de questionnements : « Pour des raisons évidentes d’équité, l’obtention du titre de docteur en maïeutique pour toutes les sages-femmes en exercice et qui le souhaitent est un enjeu crucial pour lequel nous nous battons », pointe-t-il.  Des groupes de travail (dont la Conférence nationale des enseignants en maïeutique) œuvrent à une résolution avec pour piste principale l’attribution de ce statut de manière rétroactive à toutes les sages-femmes. Mais comment ? Dans quel timing ? Est-ce que cela nécessitera une mise à niveau quelque peu discriminatoire eut égard à des professionnelles déjà en exercice ? Une validation des acquis ? Ou une simple reconnaissance d’équivalence avec attribution d’emblée ?  Cela, […]

Pratiques

L’errance diagnostique des patientes atteintes de lichen scléreux vulvaire

Démangeaisons sans mycose Inconfort, irritations, démangeaisons, les premiers symptômes du lichen scléreux vulvaire peuvent faire penser à une sécheresse vaginale ou à une mycose. Dans d’autres cas, la maladie est même asymptomatique et peut être découverte à l’occasion d’un examen gynécologique.  Le lichen scléreux n’a pourtant rien d’une mycose, il s’agit d’une maladie inflammatoire auto–immune. Cette pathologie survient le plus souvent chez la femme ménopausée, mais parfois également dès l’enfance, avant la puberté. Elle entraîne une modification de l’architecture vulvaire : les petites lèvres s’accolent aux grandes lèvres et le clitoris s’encapuchonne. « Les patientes décrivent le plus souvent un prurit très intense, parfois insomniant. Cela peut s’accompagner de brûlures vulvaires et de dyspareunies », explique la Docteure Florence Poizeau, dermatologue à Rennes. « Un gynécologue m’a dit que c’était dans ma tête et je l’ai cru » Cathyline a ressenti les premiers symptômes au moment de la puberté, particulièrement à vélo, pendant les règles et lors de la pratique de certains sports. Les soignants consultés lui parlent alors de mycoses récidivantes. « Je ressentais des brûlures et je me voyais prescrire des ovules et des crèmes antifongiques avec plus ou moins de succès », se souvient-elle. Comme Cathyline et la plupart des patientes atteintes de lichen scléreux, Sylvie a été traitée par erreur pour des mycoses dès son adolescence. « Je ne supportais pas de porter des jeans depuis petite, je portais des sarouels. Les premières démangeaisons sont arrivées à 13 ans. » Les deux femmes traversent alors une longue errance médicale. « Un gynécologue m’a dit que c’était dans ma tête et je l’ai cru », confie Sylvie. Son lichen scléreux a été en dormance par intermittence pendant quelques décennies. Puis, à la suite d’une dispute familiale, les crises de démangeaisons intenses reviennent. « C’est revenu comme à l’adolescence, avec des fissures qui ne guérissent pas. J’ai consulté de nombreux soignants, jusqu’à […]

Grand Angle

Centre de santé communautaire, réponse au manque d’accès aux soins gynécologiques en milieu rural ?

L’Atelier en santé s’est implanté dans le centre du Finistère, à Plounéour-Ménez, il y a un an. Ce centre de santé communautaire se veut être une réponse au manque de professionnels de santé dans le secteur, mais son projet est bien plus large. Il inclut toute une population pour proposer une prise en charge globale, y compris sur le plan gynécologique et obstétrical. Parmi les soignants, il y a Morgan Lever-Crue, sage-femme.  « Une oasis dans le désert ». C’est avec ces mots qu’Elizabeth décrit le centre de santé communautaire implanté à Plounéour–Ménez. « Ploun » pour les gens du cru. Quand on y arrive, ce ne sont pourtant pas les premiers mots qui viennent à l’esprit. Le bourg voisin, tout de granit et de toits ardoisés, laisse peu de place au doute : nous sommes en Bretagne. Un Algeco® gris trône au fond d’un parking, où pas une des 1 300 âmes de la commune ne traine ce lundi matin. Mais dès que l’on pousse la porte du préfabriqué, une vague de chaleur nous envahit. Chaleur humaine, s’entend. Bienvenue à l’Atelier en santé qui a ouvert ses portes en décembre 2024, en plein centre du Finistère. Bien sûr, l’Algeco®, c’est temporaire, le temps de rénover l’ancienne bibliothèque de la ville pour s’installer dans des locaux en dur. Cela permettait de lancer le projet, mûri pendant cinq ans. En 2019, trois médecins généralistes implantés dans la rade de Brest et un salarié agricole veulent proposer du soin autrement. Décidés à rester dans leur département, ils regardent la carte des déserts médicaux et identifient les zones rouges. « OK, notre centre de santé, il faut le faire là », se mettent-ils d’accord, pointant cette zone aux portes des Monts d’Arrée. À ce moment-là, il y a quatre généralistes en libéral pour 10 000 habitants.En 2024, ils ne sont plus que 2,7. […]

Actus

Laurence Fischer, triple championne du monde de karaté, fondatrice de Fight for Dignity 

Laurence Fischer, triple championne du monde de karaté et fondatrice de l’ONG Fight for Dignity, met aujourd’hui sa pratique sportive au service des survivantes de violences sexuelles, en lien étroit avec les équipes soignantes. « Le travail qu’on fait avec les patientes, c’est un travail psychocorporel », résume-t-elle. « Je ne dissocie pas ce qui se passe dans la tête et ce qui se passe dans le corps. » Avec Fight for Dignity, son objectif n’est pas d’enseigner la performance ou la compétition, mais d’offrir un espace sécurisé où les femmes peuvent se réapproprier leur corps et leur estime de soi. En 2005, à la fin de son cursus à l’ESSEC, Laurence Fischer part en Afghanistan dans le cadre d’une mission avec l’ONG Sports sans frontières. Elle découvre la tragique réalité des femmes de ce pays : « l’impossibilité pour les jeunes filles et les femmes d’être, d’exister, l’interdiction de faire du sport, simplement parce que l’on est née avec un sexe féminin ».  Le deuxième déclic survient en 2013, lors du Forum mondial des femmes francophones, quand le Dr Denis Mukwege témoigne de son travail à l’hôpital de Panzi, en République démocratique du Congo : « Il a évoqué longuement le viol utilisé comme arme de guerre, c’est à dire systématique, méthodique, dans le but de déstabiliser la société, de détruire les familles. C’est notamment le cas dans la région du Kivu pour des enjeux miniers. À l’époque, je découvrais cela, je ne savais même pas que c’était possible. » De la self-défense au karaté adapté « Je n’ai pas été victime à titre personnel mais j’ai été profondément bouleversée par le sort de ces femmes et de ces jeunes filles. J’ai créé Fight for Dignity par empathie pour elles. J’ai voulu apporter ma pierre à l’édifice. Ma pierre, c’est le karaté. »  En 2014, elle se rend à la Maison […]

A la Une

Jean-Daniel Henry, sage-femme et photographe

Comment es-tu venu au métier de sage-femme ? En classe de seconde, il a fallu décider de mon orientation. Le soin et l’humain, c’était ça le plus important pour moi. J’ai pensé devenir médecin, plutôt pédiatre, en fait. J’aime la relation avec l’enfant. Un enfant, si tu lui dis « ça va pas faire mal » et que ça fait mal, c’est fini : tu ne peux plus le soigner, la relation de confiance est cassée. En découvrant le parcours du combattant que sont les études de médecine, j’ai déchanté : externat, internat, examens, classement… Ce classement qui va déterminer ce que tu vas faire toute ta vie. J’y ai vu surtout le risque d’un gros plantage et d’une grosse déconvenue. Une telle dose d’incertitude était compliquée pour moi. C’est en échangeant avec une amie de mes parents, sage-femme, que la solution m’est venue. À partir de la seconde, j’ai su où j’allais : je serais sage-femme ! J’ai passé mon concours après une prépa en terminale, le dernier concours de Paris, puis j’ai intégré l’école de Saint-Antoine. En général, c’était un homme par promo. Sur la mienne et celle d’après, on était deux, deux mecs dans une classe de 30-35.  Tes études se sont bien passées ? On m’avait dit : « Fais pas tes stages à Saint-Antoine, les sages-femmes sont pas sympas ». Il faut croire que j’ai été chanceux, la plupart étaient très sympas. Et puis les gynécos m’aimaient bien, ils me laissaient faire des trucs que normalement les étudiants ne font pas. Franchement, ça s’est bien passé pour moi. Et une fois ton diplôme en poche ? J’ai bossé trois mois d’été à l’hôpital Antoine–Béclère. Ils n’avaient pas assez de postes à pourvoir, alors je suis allé à Créteil, maternité de type 3 également : de la pathologie, de la pathologie, encore de la pathologie… C’était mon choix, je voulais […]

Point juridique

Que faire en cas d’avis négatif sur internet ?

La qualité de soignant ne constitue pas une protection et, comme pour toute autre prestation de service, les patients peuvent publier leur avis sur le professionnel de santé. Il s’agit en effet d’un droit basé sur la liberté d’expression, droit fondamental consacré par l’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.  Si les systèmes de notations et d’avis sur les professionnels de santé peuvent choquer et laisser penser à une tendance au « consumérisme médical », ils ne sont pas en soi illégaux. À partir du moment où un professionnel de santé est référencé sur internet, ses patients ont le droit de donner leur avis sur ses prestations.  Comme tous les métiers de contact avec le public, les sages-femmes, surtout lorsqu’elles exercent en libéral, peuvent faire l’objet d’avis négatifs sur internet.  Si un commentaire négatif peut être extrêmement blessant, il n’est pas pour autant illégal. La plupart d’entre eux sont même parfaitement légaux, tant qu’ils restent dans les limites de la liberté d’expression.  La loi encadre donc strictement ces limites à la liberté d’expression et le premier réflexe à avoir face à un avis négatif sur internet est d’exercer son droit de réponse.  En revanche, il peut être nécessaire de demander le retrait de l’avis et/ou d’agir en justice si l’avis est illégal et porte préjudice au professionnel de santé. Il faut donc faire la distinction entre les avis illégaux et les avis légaux. À noter tout de suite : certaines compagnies d’assurance proposent, en option en général, dans le contrat d’assurance responsabilité civile ou de protection juridique, une assistance en cas d’atteinte à la réputation par la diffusion d’informations sur internet (en mettant par exemple en œuvre des prestations de nettoyage ou de noyage de ces informations). En cas de problème, il peut donc être intéressant dans un premier […]

Grand Angle

Exercer seule, sans être isolée : comment les sages-femmes libérales tiennent le cap

La liberté d’organisation reste la première motivation des sages-femmes qui choisissent le libéral. Pouvoir gérer son temps, ses patientes et son rythme d’exercice séduit par la souplesse qui en découle. Mais cette autonomie, vécue comme un soulagement au départ, peut rapidement devenir source d’isolement. « L’isolement, la surcharge de travail et le manque de relais sont des problématiques récurrentes », souligne Éliette Bruneau, présidente de l’Association nationale des sages-femmes libérales (ANSFL). Sans équipe à ses côtés, la praticienne doit assumer seule les urgences, la gestion administrative et la comptabilité. « Certaines finissent par ne plus prendre de vacances », constate-t-elle. “ L’isolement, la surcharge de travail et le manque de relais sont des problématiques récurrentes «  Eliette Bruneau Pour Daphnée Breton, psychologue du travail et référente du réseau Souffrance et Travail Paris ¹, ce mode d’exercice rend particulièrement vulnérable : « L’absence de collectif prive les praticiennes d’un soutien à la fois sur le plan technique (compétences, débats sur l’analyse des pratiques et de l’organisation du travail) et sur le plan émotionnel (écoute, entraide, reconnaissance) ». Le manque de relais aggrave le sentiment de fatigue et d’impuissance. Les premiers signaux sont discrets : irritabilité, troubles du sommeil, perte d’envie. Puis viennent la lassitude et la dévalorisation de soi. À cela s’ajoute une autre forme de pression : la crainte de perdre sa patientèle ou de ne pas assurer la continuité des soins en cas d’arrêt. Beaucoup repoussent le moment de souffler, au détriment de leur santé. Pascale Primault, sage-femme à Pont-l’Abbé, a longtemps observé ce cercle vicieux : « Quand on travaille seule, il n’y a personne pour dire stop. Le risque, c’est de ne plus savoir poser de limites ». Quand le collectif devient force Installée depuis 2020 à Pont-l’Abbé, Pascale Primault a fait le choix d’un -c-abinet de groupe avec deux consœurs qu’elle connaissait déjà à l’hôpital. « C’était un choix réfléchi […]

A la Une

Étudiant·e·s sages-femmes et déjà engagé·e·s

« Le métier a un côté féministe : on soutient la santé et le droit des femmes. Naturellement, la filière attire des profils qui sont, à la base, engagés. Il n’y a pas de sage-femme qui ne le soit pas d’une certaine façon ou d’une autre », raconte Chloë Grunenwald, présidente de l’Association nationale des étudiant·e·s sages-femmes (ANESF).  À 22 ans, elle a pris une année de césure pour honorer son mandat. Ses causes, c’est la reconnaissance des sages-femmes et la lutte contre la précarité des étudiant.e.s. Dernier chantier : la réforme de la formation « qui va bientôt sortir ! Cela aura pris deux ans ! », s’exclame-t-elle. Et de conclure :« Aucune d’entre nous ne s’engage pour elle-même. On a des études suffisamment prenantes. Pour nous, c’est coûteux, c’est du sommeil en moins. On le fait pour la profession. » Elle est animée par une véritable vocation à défendre les étudiant.e.s sages-femmes (ESF).  Une vocation parmi tant d’autres. L’engagement associatif, bénévole et militant des ESF est pluriel. Il dépasse largement les revendications corporatistes. C’est un engagement civique et solidaire, caractérisé par la convergence des luttes et l’intersectionnalité, les enjeux environnementaux et climatiques, le souci de la santé publique, de l’autre, tout simplement. “ Aucune d’entre nous ne s’engage pour elle-même. […] On le fait pour la profession ”  Aider les personnes à la rue C’est ce à quoi se consacre Sterenn Lesaux, en troisième année de maïeutique. On la retrouve une soirée par semaine, devant les finances publiques de Rennes, ou à Saint-Melaine, les deux points fixes de la Croix-Rouge de la capitale bretonne.  Elle y distribue des boissons chaudes, des couvertures : « Comme l’hiver approche, on a fait une récolte à Décathlon pour récupérer des gants, des bonnets, des duvets. Beaucoup de -chaussettes aussi. » On entre dans la période critique que Sterenn redoute. L’année dernière, il y a eu plusieurs décès.  […]

Recherche

Pregmouv fait bouger les futures mamans à Clermont-Ferrand

Une étude pionnière sur la sédentarité des femmes enceintes Lancée en septembre 2024 par le CHU de Clermont-Ferrand, l’étude Pregmouv explore un enjeu souvent sous-estimé : la sédentarité pendant la grossesse. Alors que les bénéfices de l’activité physique sont aujourd’hui bien établis — réduction des douleurs, amélioration du sommeil, diminution du stress et meilleure récupération post-partum —, peu de femmes parviennent encore à bouger régulièrement. « L’activité physique pendant la grossesse est une recommandation essentielle, sans risque identifié, notamment de prématurité », rappellent les responsables du projet. Mais entre fatigue, appréhensions et idées reçues, les futures mères hésitent souvent à se lancer. « On se sent souvent avec des petites appréhensions : est-ce que ça, je peux faire ? Parfois même, quand on leur propose des exercices, elles nous regardent avec de grands yeux ébahis », raconte un enseignant en activité physique adaptée interviewé sur radio IciPaysd’Auvergne. L’objectif de Pregmouv est justement de montrer que tout mouvement peut être adapté — et bénéfique. Être en forme, ça change tout En un an, 264 femmes ont été incluses dans l’étude et 167 bébés sont nés. Les participantes témoignent d’une expérience transformatrice. « J’ai beaucoup mieux vécu les six derniers mois de ma grossesse que les trois premiers, où j’étais au travail, assise sur ma chaise sans pouvoir bouger. Là, je n’ai pas eu de maux de dos… on est presque gênée de se dire : c’est bizarre, mais tout va bien ! », confie l’une d’elles, sourire aux lèvres. Une autre ajoute : « Pour mon premier, j’avais des douleurs sciatiques quasiment dès le début. Et là, depuis le départ, je n’ai rien du tout ! Je touche du bois, mais je crois que le moral joue beaucoup. Le fait de se bouger, de se motiver à faire ses séances, ça change tout. Après les cours, j’ai envie de faire plein de choses, je me […]