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Le Code de déontologie des sages-femmes fait peau neuve

Pourquoi une refonte ?  Le Code de déontologie des sages-femmes avait besoin d’une sérieuse mise à jour. Depuis 1991, année de son élaboration, les prérogatives et les compétences des intéressées se sont nettement élargies : IVG médicamenteuse puis instrumentale, vaccination, dépistage et traitement des IST auprès des partenaires… Les modes d’exercice aussi, ont profondément évolué : essor massif du libéral depuis 2010 (de 3 412 sages-femmes en libéral ou mixte en 2011 à 12 389 en 2025), développement de l’exercice mixte, diminution du nombre de sages-femmes hospitalières, et aspiration croissante à exercer en société ou dans un cadre coordonné. Au-delà de cette adaptation structurelle, la réforme du Code de déontologie répond à des exigences juridiques et sociétales fortes. Elle permet, d’une part, de mettre la déontologie en conformité avec le droit européen — garantissant ainsi la liberté d’installation et une concurrence saine — et d’autre part de renforcer les droits des patients, sous l’impulsion de la société civile et du Haut Conseil à l’égalité. Les points clés de la réforme Quatre axes majeurs se distinguent : • Alignement statutaire et éthique : En cohérence avec le statut de profession médicale, les listes d’actes et de compétences sont supprimées du Code (celles-ci relevant de la loi). La « triple clause de conscience », jugée redondante et stigmatisante, est également supprimée. • Renforcement des droits des patients : Le nouveau texte sanctuarise les dispositions relatives au consentement, à la qualité et la sécurité des soins, ainsi qu’à la lutte contre les violences et le charlatanisme. • Libéralisation de l’exercice : Les barrières structurelles sont levées avec l’autorisation du salariat et de la collaboration libérale sans limitation numérique. La liberté d’installation est accrue par la suppression de la clause de non-concurrence après remplacement et de l’interdiction de proximité géographique entre consœurs. • Simplification administrative : Le régime d’autorisation pour l’exercice multisite est remplacé par une...

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Les difficultés d’accès aux soins persistent sur tout le territoire

Dans un contexte de fortes tensions sur l’offre de soins, la Fédération hospitalière de France (FHF), avec Verian et la Fondation Jean-Jaurès, alerte : les difficultés d’accès et le renoncement aux soins restent une réalité dans tous les territoires et appellent des réponses « concrètes, coordonnées et visibles » à l’échelle locale. L’an dernier, 80 % des Français ont été touchés par le renoncement au moins une fois, et 81 % déclarent avoir renoncé à consulter un professionnel de santé au cours des douze derniers mois. Les chiffres décrivent un système sous pression : 40 % des Français jugent difficile l’accès aux soins là où ils vivent — un sentiment qui grimpe à 53 % en communes rurales et 52 % dans les agglomérations de moins de 20 000 habitants — et 36 % estiment vivre dans un « désert médical ». Les raisons du renoncement sont connues : délais trop longs (65 %), absence de spécialistes à proximité (60 %, jusqu’à 70 % en zone rurale), coûts trop élevés / remboursements insuffisants (47 %).  Dans ce paysage, l’enquête rappelle le rôle structurant de l’hôpital public, auquel 71 % des Français se disent attachés, et qui assure notamment 75 % des accouchements. Si la périnatalité reste largement portée par l’hôpital, l’attente d’actions territoriales monte — 70 % des Français attribuent un rôle à leur commune en matière de santé, alors que seuls 42 % estiment qu’elle agit réellement. Source : Fédération hospitalière de France, 21 janv. 2026...

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Formations de sages-femmes en 2024 : effectifs en hausse, mais nombre de diplômés stable

En 2024, la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) recense 181 130 élèves (83 % sont des femmes) inscrits dans 1 425 formations aux professions de santé non médicales (dont 75 % d’étudiants infirmiers et aide-soignants) et à la profession de sage-femme (France métropolitaine et Drom). Le nombre d’inscrits en première année progresse de 2 % sur un an (93 300). Côté sorties, 67 800 étudiants ont obtenu leur diplôme en 2024, un volume stable par rapport à 2023, tandis que le taux de réussite global recule légèrement (92 % des présentés, contre 93 % en 2023). Pour la maïeutique, les données 2024 font apparaître 4 031 inscrits en formation de sage-femme (3 938 femmes et 93 hommes. Sur l’année, 1 087 candidats se sont présentés aux épreuves diplômantes et 901 ont été reçus (dont 881 femmes et 20 hommes). La filière sage-femme compte 33 établissements : 32 publics, 1 privé non lucratif, 0 privé à caractère commercial.  Au sein des formations suivies par la Drees, la maïeutique s’inscrit dans une dynamique contrastée : davantage d’entrants, mais une diplomation qui ne décolle pas nettement. En 2024, on compte 4 031 étudiants sages-femmes au total, 1 046 inscrits en première année et 901 diplômés (contre 921 en 2023), ce qui traduit une filière globalement stable en sorties malgré un flux d’entrée soutenu. Dans ce contexte, l’enjeu n’est donc pas tant d’ouvrir la porte — elle l’est — que de sécuriser les parcours et la réussite pour transformer durablement la hausse des inscriptions en renouvellement effectif de la profession. Sources : Drees, La Veille Acteurs de Santé, Santé.gouv...

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Création d’un congé supplémentaire de naissance 

La mesure vise à améliorer la conciliation vie familiale/vie professionnelle ainsi qu’à renforcer l’égalité femmes-hommes à l’arrivée d’un enfant.Ce congé viendra s’ajouter aux congés existants (maternité, paternité/accueil, adoption) ; il pourra être pris simultanément ou en alternance, et fractionné en deux périodes d’un mois. Le dispositif sera accessible à partir du 1er juillet 2026, après publication des décrets d’application. Il concernera l’ensemble des assurés actifs (salariés, indépendants, non-salariés agricoles, fonctionnaires, militaires, contractuels, régimes spéciaux), à condition d’avoir d’abord pris les congés légaux.  Il sera valable aussi pour les parents d’enfants nés après le 1erjanvier 2026 (ou nés prématurément alors que la date prévue était à partir de cette date) et aux parents adoptants dont l’enfant est arrivé au foyer entre le 1er janvier et le 30 juin 2026. Ce congé de naissance supplémentaire pourra être pris dans un délai maximal de neuf mois. L’indemnisation des salariés sera dégressive : 70 % du salaire net antérieur pour le premier mois puis 60 % pour le deuxième, dans la limite du plafond de la Sécurité sociale (mêmes proportions dans la fonction publique ; modalités spécifiques pour indépendants et non-salariés agricoles). Les parents devront prévenir leur employeur un mois à l’avance (ramené à quinze jours dans certains cas)....

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80 % des pères prennent désormais le congé de paternité, au moins partiellement

Selon une enquête récente de l’Institut national d’études démographiques (Ined), 81 % des pères prennent aujourd’hui tout ou partie de leur congé de paternité, en plus des jours de naissance obligatoires. Une progression réelle, même si des inégalités marquées subsistent selon les situations professionnelles. D’une avancée récente à une pratique installée Jusqu’au début des années 2000, les pères ne disposaient que de trois jours de congé de naissance. La création du congé de paternité en 2002 marque un tournant, avec un dispositif de onze jours facultatifs, indemnisés par la Sécurité sociale, visant à renforcer le lien père-enfant et à réduire les inégalités au sein du couple. La réforme de 2021 constitue une nouvelle étape : le congé est porté à 25 jours, dont quatre obligatoires et 21 facultatifs, fractionnables. Une hausse mesurée mais significative L’enquête de l’Ined, portant sur plusieurs milliers de naissances entre 2002 et 2024, montre une augmentation du recours au congé : 75 % des pères le prenaient avant la réforme, contre 81 % aujourd’hui. Parmi eux, 59 % utilisent l’intégralité des 25 jours, tandis qu’un tiers fractionne désormais son congé, une possibilité introduite en 2021. Fait notable, 8 % des pères prennent leur congé après la reprise du travail de la mère, soulignant une évolution des organisations familiales. De fortes disparités sociales Derrière cette progression globale, les écarts restent importants. Le congé de paternité est quasi systématique chez les fonctionnaires et concerne 88 % des salariés en CDI. En revanche, il n’est pris que par 59 % des pères en CDD, 40 % des indépendants et 30 % des chômeurs, malgré une légère amélioration dans ces catégories. Ces chiffres rappellent le poids des contraintes économiques et professionnelles. Des freins qui évoluent La crainte d’être mal perçu par la hiérarchie est désormais moins fréquemment citée par les pères qui renoncent au congé, signe d’une meilleure acceptation sociale de la...

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Les virus hivernaux sous surveillance rapprochée

Grippe La grippe est une infection respiratoire contagieuse due à des virus influenza, caractérisés par une grande variabilité génétique qui impose d’adapter chaque année la composition du vaccin antigrippal. En France, les épidémies saisonnières touchent deux à six millions de personnes chaque hiver, avec un excès de mortalité d’environ 10 000 décès, principalement chez les sujets fragiles : personnes âgées, femmes enceintes, personnes atteintes de maladies chroniques et nourrissons. Au-delà des vagues saisonnières, le risque pandémique lié à une grippe zoonotique (transmise de l’animal à l’humain) demeure un enjeu de santé publique.  Si les mesures d’hygiène (lavage des mains, aération, port du masque en cas de symptômes) sont essentielles, la vaccination annuelle reste le moyen le plus efficace de protection individuelle et collective, en particulier pour les personnes à risque. VRS Le virus respiratoire syncytial (VRS) est le principal agent de la bronchiolite : chaque hiver, celle-ci concerne près de 30 % des enfants de moins de 2 ans, et le VRS est impliqué dans 60 à 90 % des cas. L’atteinte des bronchioles entraîne un gonflement susceptible d’entraver le passage de l’air chez le nourrisson. Le tableau débute souvent comme un rhume (fièvre modérée), puis évolue vers une toux et une respiration rapide et sifflante, avec parfois des difficultés à boire, manger ou dormir ; une consultation est recommandée en cas de gêne respiratoire ou de difficulté à téter. Les antibiotiques sont rarement nécessaires et la prise en charge repose surtout sur des mesures de soutien : lavages réguliers du nez et fractionnement des repas. La prévention passe par la vaccination maternelle en fin de grossesse (Abrysvo) ou l’administration directe d’anticorps à l’enfant (Beyfortus), avec une protection annoncée de 70 à 80 % contre les formes sévères, en complément des mesures d’hygiène (aération, lavage des mains, masque pour les adultes enrhumés, limitation des contacts chez les nourrissons de...

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Amélioration de l’accès au soin : création du réseau France Santé

 Le dispositif vise à garantir à chaque habitant une solution de soins à moins de 30 minutes et, lorsque la situation clinique le justifie, un rendez-vous médical sous 48 heures. Il repose sur la labellisation de structures existantes — les maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) et centres de santé, les cabinets médicaux regroupant plusieurs praticiens ; Les établissements de santé assurant des soins primaires, notamment les hôpitaux de proximité et tout lieu permettant un accès de proximité aux soins : consultations solidaires déployées dans le cadre du dispositif « Un médecin près de chez vous », consultations avancées ­hospitalières, officines équipées de télécabine, médicabs, etc. — ou sur la création de nouveaux sites.  L’objectif affiché est de 2 000 structures labellisées d’ici mi-2026, puis 5 000 à l’horizon 2027. Pour obtenir le label, les structures devront notamment assurer la présence d’un infirmier, être ouvertes au moins cinq jours par semaine, proposer des consultations sans dépassement d’honoraires, garantir des créneaux rapides en cas de besoin médical, et participer au service d’accès aux soins (SAS), pilier de la permanence des soins ambulatoires.  Pour les professionnels de santé, ce réseau ambitionne de structurer une offre de premier recours plus lisible et plus réactive, en particulier dans les territoires sous-dotés....

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Amiens célèbre la première naissance de 2026 !

À 00h01 le 1er janvier 2026, la France a ouvert son carnet rose avec Agathe, née à la clinique Victor-Pauchet d’Amiens (Somme), devenant officiellement le premier bébé de l’année. Arrivée 18 jours avant le terme prévu, elle a mobilisé l’équipe médicale en plein réveillon, au grand dam du foie gras et des huitres. Pas loin derrière, Aléandra est née à Toulouse à 00h02. La troisième marche du podium revient à Noé de Reims, né à 00h05. Bienvenue aux nouvelles recrues, que la force soit avec vous ! Un réveillon sport à la maternité de Toul À la maternité de Toul, le réveillon a été sport : six naissances en 24 heures. Le dernier bébé de 2025, Ilyas, est arrivé le 31 décembre à 23 h 55, à cinq minutes du titre d’Agathe l’Amiénoise. C’est Alma, née le 1er janvier 2026 à 6 h 55, qui a ouvert officiellement le compteur de l’année touloise.Ses parents, Célia et David, étaient en train de fêter le Nouvel An chez des amis quand, vers 3 h du matin, le départ pour la maternité s’est imposé. « Ça fait plaisir, on est très fiers que ce soit le premier bébé de 2026 », confient les champions à nos confrères de L’Est Républicain. Dans la foulée, la maternité a accueilli Anna (7 h 30), Marceau (vers 11 h), Raphaël et deux autres nouveau-nés : les cigognes n’ont pas chômé la nuit du Nouvel An et tous les bébés ont été livrés à bon port. Félicitations à toutes les équipes ! Nice : Romane au naturel Arrivée avec une vingtaine de jours d’avance, cette petite Niçoise de 3,225 kg a été entourée par une équipe attentive au projet de naissance et aux souhaits de ses parents qui ont opté pour un accouchement physiologique, sans intervention médicamenteuse, dans une salle nature dédiée. Les préparations proposées par les...

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Point juridique

Les nouveautés du Code de déontologie des sages-femmes : décret du 30 décembre 2025

En effet, non seulement le nombre de sages-femmes exerçant en libéral a augmenté de façon très importante depuis 2010 (en 2011, 3 412 sages-femmes exerçaient en libéral ou en exercice mixte contre 12 389 en 2025 – chiffres du conseil national de l’Ordre des sages-femmes), mais les pratiques ont également beaucoup évolué.  Des ajustements étaient donc nécessaires, tant en ce qui concerne les modes d’exercice que les droits des patientes.  La structure globale du Code de déontologie a été reprise, pour être plus lisible et efficace.  1. Les changements concernant les modes d’exercice De plus en plus de sages-femmes souhaitent aujourd’hui exercer leur activité différemment des modes d’exercice classiques, par exemple en société, dans un cadre coordonné, en exercice mixte, tout cela étant amené à changer et à évoluer. Le nombre de sages-femmes hospitalières diminue et les sages-femmes sont en recherche de mobilité et de souplesse dans leur exercice. Le nouveau Code de déontologie s’adapte à ces évolutions.  • Suppression de l’interdiction du salariat et possibilité pour une sage-femme de s’adjoindre des collaborateurs salariés sans limitation de nombre :  Une sage-femme peut désormais se faire assister d’une ou plusieurs sages-femmes collaboratrices libérales ou salariées. Chacune d’entre elles exerce son activité professionnelle en toute indépendance et dans le respect des règles de la profession, notamment le libre choix du patient et l’interdiction du compérage. La sage-femme collaboratrice libérale exerce son activité professionnelle sans lien de subordination. En revanche, la sage-femme salariée peut être soumise à un lien de subordination, même si elle doit garder son indépendance dans son exercice professionnel vis-à-vis des patientes.  Les dispositions du nouveau Code de déontologie rappellent que, même en exercice salarié, la sage-femme doit exercer de façon indépendante et dans le respect du secret professionnel, sans que son employeur, quel qu’il soit, puisse limiter cette indépendance.  « Quel que soit...

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Info-pro

Toutes les sages-femmes officiellement docteurs en 2029 ?

Depuis la rentrée 2024, les sages-femmes suivent un cursus d’études en six ans au lieu de cinq. Le premier contingent post–réforme va donc être diplômé en 2029. Elles recevront non plus un diplôme d’État de sage-femme, mais un diplôme d’État de docteur en maïeutique. Au même titre que les médecins, les dentistes et les pharmaciens, les maïeuticiennes deviennent docteures. Un juste alignement de leur niveau de formation sur celui de leurs collègues issus de la médecine, de l’odontologie et de la pharmacologie. Tout comme eux, par l’ajout d’un troisième cycle d’études en un an, elles vont pouvoir jouir du titre de docteur au sein de leur discipline.  Jimmy Guichard est sage-femme libéral à Montreuil et membre du CA de l’Organisation nationale syndicale des sages-femmes (ONSSF). Pour lui, ce statut de docteur est une étape importante pour mettre sur un même pied d’égalité les sages-femmes et les autres professions médicales. Même si cela ne résout pas les problèmes d’entrave à la prescription, à la convergence tarifaire et de dichotomie physio/patho, entre autres problématiques rencontrées par les maïeuticiennes.  Il souligne que c’est la première fois qu’une profession va changer de titre en cours d’exercice ! Ce qui appelle un certain nombre de questionnements : « Pour des raisons évidentes d’équité, l’obtention du titre de docteur en maïeutique pour toutes les sages-femmes en exercice et qui le souhaitent est un enjeu crucial pour lequel nous nous battons », pointe-t-il.  Des groupes de travail (dont la Conférence nationale des enseignants en maïeutique) œuvrent à une résolution avec pour piste principale l’attribution de ce statut de manière rétroactive à toutes les sages-femmes. Mais comment ? Dans quel timing ? Est-ce que cela nécessitera une mise à niveau quelque peu discriminatoire eut égard à des professionnelles déjà en exercice ? Une validation des acquis ? Ou une simple reconnaissance d’équivalence avec attribution d’emblée ?  Cela,...

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